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Parlement JPV
Lycée Jean-Pierre Vernant — Sèvres
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Mentions légales

Informations d'édition, d'hébergement et cadre d'utilisation du site du Parlement JPV.

Édition Hébergement Responsabilité
À retenir
  • Site édité par le Parlement JPV (initiative lycéenne).
  • Hébergement : GitHub Pages.
  • Contenus protégés (droits d'auteur).
Dernière mise à jour : 15 février 2026
Sommaire
1. Éditeur du site 2. Responsable de publication 3. Hébergement 4. Propriété intellectuelle 5. Limitation de responsabilité
Confidentialité Nous contacter

1. Éditeur du site

Le site Parlement JPV est édité par :

Structure
Initiative lycéenne — Parlement JPV
Établissement
Lycée Jean-Pierre Vernant — Sèvres
nom
Gustave Jeannin
Email
parlementjpv@gmail.com

2. Responsable de publication

Le responsable de publication est le Président du Parlement JPV en exercice.

Pour toute question concernant le contenu du site, vous pouvez nous contacter à l'adresse : parlementjpv@gmail.com

Information importante

Le Parlement JPV est une initiative lycéenne encadrée par l'établissement scolaire. Les contenus publiés respectent le cadre éducatif et les valeurs de neutralité et d'ouverture.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

Hébergeur
GitHub, Inc. (GitHub Pages)
Adresse
88 Colin P. Kelly Jr. Street, San Francisco, CA 94107, USA
Site web
github.com
Note : L'hébergeur assure l'infrastructure technique. Le Parlement JPV reste seul responsable des contenus publiés sur le site.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site Parlement JPV (textes, images, logo, éléments graphiques, vidéos, documents) est protégé par le droit d'auteur.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable du Parlement JPV est strictement interdite, sauf exceptions prévues par la loi (droit de citation, droit à l'information).

Les marques, logos et éléments graphiques sont la propriété exclusive du Parlement JPV. Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon passible de sanctions.

5. Limitation de responsabilité

Le Parlement JPV s'efforce de fournir des informations exactes et à jour. Toutefois, aucune garantie n'est donnée quant à l'exactitude, la complétude ou l'actualité des contenus publiés.

Le Parlement JPV ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de :

  • L'accès ou l'utilisation du site
  • L'impossibilité d'accéder au site ou interruptions de service
  • La présence d'erreurs ou d'omissions dans les contenus
  • L'utilisation de liens externes vers d'autres sites
Liens externes : qui est responsable ?

Les liens vers des sites externes sont fournis à titre informatif. Le Parlement JPV ne contrôle pas et n'est pas responsable du contenu de ces sites tiers. La responsabilité incombe aux éditeurs de ces sites externes.

Modification des mentions légales

Le Parlement JPV se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. La version applicable est celle en vigueur à la date de votre consultation du site.

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